web designer conception site web creation site web dpc-cordier

Accueil

  

Mentions légales


Vous êtes actuellement connecté au site de la SARL DPC-CORDIER TRAITEUR.

En ayant accès à ce site vous vous engagez à vous conformer aux présentes conditions d’utilisation.


Ce site est édité par :


CORDIER TRAITEUR, SARL DPC au capital social de 7500.00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 510 676 976, et dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR39510676976.


Adresse du Siège social : 46, rue de l’avenir - 78320 Lévis-Saint-Nom

Directeur de la Publication : Pascale CHAMPEL


Informations Hébergeur :

Nom : PlanetHoster

Courriel :  contact@support.planethoster.info

Site : www.planethoster.net


Administrateur du site : Didier DENIS  d.denis.photos@orange.fr


Conditions générales d’utilisation du site


L’utilisation du site www.dpc-cordiertraiteur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.dpc-cordiertraiteur.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


Description des services fournis


Toutes les informations indiquées sur le site www.dpc-cordiertraiteur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


Propriété intellectuelle et contrefaçons


CORDIER TRAITEUR, SARL DPC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société CORDIER TRAITEUR, SARL DPC.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Gestion des données personnelles


En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

L'utilisateur du site www.dpc-cordiertraiteur.com est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la SARL DPC CORDIER TRAITEUR, responsable du traitement, à des fins de gestion administratives et commerciales. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification de suppression et d’opposition relatif aux dites informations. Pour exercer ces droits, ou pour toute autre demande, adressez-vous à la SARL DPC CORDIER TRAITEUR 46, rue de l’avenir – 78320 LEVIS SAINT NOM. Tél. 01.34.61.78.52


Cookies

La navigation sur le site de la SARL DPC CORDIER TRAITEUR est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.